Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ToursEnBulles
CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3963460
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
ToursEnBulles de CAVES DU VAL DE FRANCE

Présentation de la marque ToursEnBulles

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ToursEnBulles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES DU VAL DE FRANCE domicilié(e) 73 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 225 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque ToursEnBulles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToursEnBulles est expirée depuis le 23 novembre 2022.

CAVES DU VAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TouRanBulles , LES LONGS REAGES , CAVES DU VAL DE FRANCE , LES QUINZE ARPENTS


CAVES DU VAL DE FRANCE, Société à responsabilité limitée - 73 rue du Petit Coteau - 37210 - VOUVRAY - France - SIREN 404225484


FERAY LENNE CONSEIL - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Vins bénéficiant de l'A.O.C Touraine.